Lotisseur : Quels sont véritablement ses rôles ?

Lorsqu’un particulier souhaite se lancer dans la construction d’une maison dans un lotissement, celui-ci devra impérativement contacter un lotisseur. 

Il fait partie des professionnels de l’immobilier, toutefois, il ne faut surtout pas le confondre avec le promoteur immobilier, car son statut et les rôles qu’il détient sont assez spécifiques. En revanche, le lotisseur est fréquemment désigné par l’appellation aménageur foncier ou promoteur foncier, et cela veut tout simplement dire qu’il est un intervenant indispensable du secteur de la construction. 

Le lotisseur détient une fonction de spécialiste dans l’aménagement et dans la commercialisation de terrains constructibles. 

C’est notamment grâce à cela que des projets pavillonnaires peuvent “plus” facilement voir le jour. Qu’est-ce qu’un lotisseur exactement ? Quels sont les différents rôles qu’il occupe ? Faisons tout de suite le point. 

Zoom sur les rôles d’un lotisseur 

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Le lotisseur, que l’on appelle aussi, l’aménageur foncier ou le promoteur foncier, s’occupe d’acheter des terrains et d’examiner leur viabilisation afin de les rendre constructibles. Ainsi, il pourra notamment se charger de :

  • Déposer les permis de construction ; 
  • D’obtenir un permis d’aménagement ; 
  • Ou encore de concevoir un projet de lotissement avec des géomètres.

Globalement, le lotisseur achète des terrains pour les diviser en plusieurs lots dans le but de créer un lotissement.  

Un spécialiste de l’aménagement foncier

Le lotisseur opère dans le secteur de l’immobilier afin d’aménager les terrains constructibles pour en faire des lotissements.

Un expert de la revente de terrains en lots

La revente des terrains en lots est l’une des tâches principales du lotisseur. 

Ce rôle consiste à acheter des terrains pour les mettre en vente par lots. Bien entendu, entre ces deux phases, le lotisseur devra impérativement s’occuper de viabiliser les terrains, notamment en assurant la desserte aux réseaux d’eau, d’électricité, de gaz ou encore d’assainissement. L’objectif est que chaque lot soit constructible. 

Il est bon de savoir que dans des cas exceptionnels, le lotisseur peut vendre “par anticipation” des lots et faire les aménagements après cela. Pour cela, il lui faudra être couvert par une garantie bancaire ou un organisme d’assurance

Le dépôt des permis de construire

Le lotisseur intervient également sur le plan administratif, car avant de pouvoir commercialiser les lots de terrains, il devra d’abord obtenir tous les documents qui seront nécessaires aux futurs acquéreurs comme le permis de construire. 

C’est grâce à cela que des logements, des bureaux ou encore des locaux commerciaux pourront être construits. 

D’autres responsabilités…

Les rôles du lotisseur ne se limitent pas à acheter et à vendre des terrains par lots. 

Ce dernier possède aussi des responsabilités au niveau juridique et technique, car il a un nombre important d’obligations administratives à assumer dont la demande de permis d’aménager et de construire. D’un point de vue technique, il devra être en mesure de concevoir son projet de lotissement avec des géomètres (entre autres) et du côté juridique, il est responsable d’assurer la constructibilité des lots.

Néanmoins, lorsqu’il décide de ne pas revendre les lots viabilisés, mais qu’il choisit d’y construire des bâtiments dans le but de les revendre ou de les louer, on lui conférera le rôle d’un promoteur immobilier.